Prestations
Présentation des prestations proposées
Missions en délégation
Missions ouvertes
Missions spécifiées
Conditions générales de vente
1. Présentation des prestations proposées
Eurexcem propose des prestations de recherche et développement expérimental (R&D). Ainsi, nous n'offrons que des prestations de R&D au sens du Manuel de Frascati 2002 édité par l'OCDE. Selon cette référence, la R&D englobe "les travaux de création entrepris de façon systématique en vue d'accroître la somme des connaissances, y compris la connaissance de l'homme, de la culture et de la société, ainsi que l'utilisation de cette somme de connaissances pour de nouvelles applications". La R&D recouvre trois activités : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental. La recherche fondamentale consiste en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière. La recherche appliquée consiste également en des travaux originaux entrepris en vue d'acquérir des connaissances nouvelles. Cependant, elle est surtout dirigée vers un but ou un objectif pratique déterminé. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques fondés sur des connaissances existantes obtenues par la recherche et/ou l'expérience pratique, en vue de lancer la fabrication de nouveaux matériaux, produits ou dispositifs, d'établir de nouveaux procédés, systèmes et services ou d'améliorer considérablement ceux qui existent déjà.
2. Missions en délégation
Les prestations de R&D d'Eurexcem lors d'une mission en délégation sont définies par des moyens humains. Les ingénieurs délégués chez notre client utilisent donc essentiellement ses locaux et ses moyens techniques. Ces intervenants sont généralement nommément désignés dans le contrat, pour une mission dans nos spécialités techniques. Un chef de projet assure régulièrement un suivi technique et un suivi qualité de la mission.
Le prix de la mission est essentiellement fonction de sa durée, préétablie ou modulable, et des conditions particulières de vente.
3. Missions ouvertes
Les prestations de R&D lors d'une mission ouverte sont des travaux menés par Eurexcem avec les moyens propres du Groupe Excem (logiciels, laboratoire, atelier...) pour lesquels la définition est soit une obligation de moyens, soit une obligation de résultat définie de manière générale et indicative.
Ce type de mission s'applique à des prestations de R&D dans nos spécialités techniques (avec parfois une composante pluridisciplinaire), pour lesquelles la direction de travail est précise, mais la difficulté des obstacles à franchir inconnue. C'est dans le cadre de missions ouvertes qu'ont été accomplis la plupart de nos travaux de R&D publiés. Les missions ouvertes peuvent s'étendre sur plusieurs mois. D'autres missions peuvent ne durer que quelques heures.
Les missions sont exécutées soit pour un nombre d'heures (donc un prix) prédéfini, soit pour un nombre d'heures variable, limité par une valeur maximale.
Lorsque les caractéristiques à atteindre sont spécifiées et impératives, Eurexcem établit un devis détaillé basé sur une prestation préparatoire. Sauf cas particulier, la prestation préparatoire n'est pas financée par Eurexcem. Elle constitue elle-même une mission ouverte, qui fait l'objet d'une commande préalable.
4. Missions spécifiées
Les prestations de R&D lors d'une mission spécifiée font l'objet d'une définition précise des fournitures que nous devons fournir (plans, documents, fichiers, logiciels,...) et des performances attendues, ainsi que des données, moyens d'essai, équipements mis à disposition par notre client. L'obligation d'Eurexcem est strictement une obligation de résultat, faisant appel à nos spécialités techniques.
5. Conditions générales de vente
Nos prestations sont effectuées selon nos conditions générales de vente.